Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCÉMENT, C'EST TENTANT
B.S.A. INTERNATIONAL Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3329219
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
FORCÉMENT, C\'EST TENTANT de B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge

Présentation de la marque FORCÉMENT, C'EST TENTANT

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCÉMENT, C'EST TENTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge domicilié(e) Boulevard Emile Jacqumain, 20,1000 BRUXELLES,Belgique - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

La marque FORCÉMENT, C'EST TENTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCÉMENT, C'EST TENTANT est expirée depuis le 8 décembre 2014.

B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : NOBLANGE , FLORIVAL , NOBLANGE , PONT-MOUTIER


B.S.A. INTERNATIONAL Société Anonyme de droit belge - Boulevard Emile Jacqumain, 20,1000 BRUXELLES,Belgique - Belgique - SIREN 443205173


Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers ; spécialités fromagères ; spécialités culinaires à base de fromage ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; préparations culinaires à base de fromages. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commeciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de promotion de vente pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).